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Demande de subventions

Lancement campagne de demandes de subventions

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

A Peymeinade, les associations jouent un rôle essentiel dans la vie sociale, culturelle, sportive et citoyenne du territoire. Elles contribuent à son attractivité et à sa cohésion.

Consciente de cette richesse, la Commune soutient chaque année les associations existantes et accompagne l’émergence de nouvelles initiatives afin de compléter et diversifier l’offre locale.

Ainsi, en 2025, la Ville a octroyé 154 800 € sous forme de subventions numéraires à 33 associations peymeinadoises. A ce soutien financier se sont ajoutées des aides matérielles et logistiques indispensables au bon déroulement des activités : mises à dispositions à titre gracieux d’espaces communaux, de matériels et de moyens de communication.

Notre action se poursuit bien sûr en 2026. Aussi, vous pouvez envoyer ou déposer vos dossiers de demande de subvention à compter du 15 septembre 2025, avec une date limite de dépôt des dossiers fixée au 12 octobre 2025.

Vous pouvez télécharger le formulaire Cerfa de demande de subvention pour l’année 2026 sur le site: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1271.

Une notice explicative est également disponible ici.

Attention : toutes les pièces justificatives nécessaires à l’instruction de votre dossier doivent obligatoirement être fournies dans les délais. Tout dossier incomplet ne pourra pas être pris en compte.

Pièces à fournir pour une première demande :

  • Statuts de l’association
  • Copie du récépissé et numéro de déclaration à la Préfecture ou Sous-Préfecture
  • Numéros de SIREN/SIRET et RNA (Répertoire National des Associations)
  • Composition du conseil d’administration
  • RIB avec une adresse correspondant à celle du numéro de SIREN/SIRET

Pièces à fournir pour toute demande :

  • Statuts et composition du conseil d’administration (si changement)
  • Dernier procès-verbal d’assemblée générale
  • Bilan financier et compte de résultat adoptés par l’assemblée générale
  • Compte-rendu financier de la subvention perçue pour l’année N-1 (le cas échéant)
  • Bilan qualitatif de l’utilisation de la subvention perçue (le cas échéant)
  • Budget prévisionnel de l’association et/ou budget prévisionnel du projet spécifique (le cas échéant)
  • Note de présentation détaillée du projet spécifique (le cas échéant)

Une attention particulière sera apportée à la qualité des dossiers présentés.

Une commission composée d’élus et de techniciens de la Ville se réunira courant octobre pour examiner les demandes et proposer les montants de subvention qui pourront être accordés.

Les subventions seront ensuite versées à partir d’avril 2026, une fois le budget voté en Conseil Municipal.

Le dossier complet est à transmettre :

  • Par mail à associations@peymeinade.fr
  • Sur place : Service Vie Associative Sportive Economique et Touristique au complexe sportif – chemin du Stade – 06560 PEYMEINADE de 8 h à 17 h.

Le service se tient à votre disposition pour faciliter vos démarches.